Mentions légales


Site édité par CEDOC

Directrice de publication : Corinne Delord

Conception : Corinne Delord

Plateforme conception et hébergement : JimdoPro (http://fr.jimdo.com/)

Contact : corinne.delord[at]cedoc.fr

 

Activités de conseil, audit et formation

Corinne DELORD exerce son activité sous la marque commerciale CEDOC.

WEBPORTAGE NODALYS assure la gestion administrative des activités de Corinne DELORD, qui exerce en portage salarial. Elle est, à ce titre, adhérente de Webportage.

Gestion administrative des activités de la marque CEDOC assurées par WEBPORTAGE NODALYS| SAS au capital de 45 000 € Siège social: L'Escapade, bât. E - Avenue Paul Julien F-13100 Le Tholonet | Tél : 04 42 12 44 44 | Fax : 04 42 26 37 56 | APE 7830 Z | RCS Aix en Provence : 483 180 808 | Agrément formation n° 93 131 222 813 | TVA Intracommunautaire FR44 483 180 808

Les conventions de formation ainsi que les factures seront en conséquence établies au nom de Webportage.

 

Déclaration CNIL

Le site web de CEDOC a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en application à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Propriété intellectuelle

Le site web de CEDOC constitue une œuvre originale protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Chacun des éléments qui le composent : textes, illustrations, photographies, logo, illustrations, graphisme, documentations sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle :'Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.' (Art. L.122-4).

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale sur un quelconque support et sans autorisation préalable de CEDOC (corinne.delord[at]cedoc.biz) pourront ainsi faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

Liens hypertextes

CEDOC autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers le contenu d'une de ses pages aux conditions suivantes :

- un accord préalable sollicité via la rubrique contact du site,

- ledit lien devra toujours être accompagné d'une mention explicite de sa source,

- la page pointée par ledit lien ne sera pas ouverte à l'intérieur de la page d'un autre site mais sera toujours accessible via une nouvelle fenêtre, et ceci afin d'éviter tout risque de confusion entre les deux sites.

Le site web de CEDOC contient des liens hypertextes permettant l'accès à d'autres sites internet. CEDOC décline toute responsabilité s'agissant du contenu de ces sites sur lesquels la société n'exerce aucun contrôle.